Protéger

Bonjour à toutes et tous, Je suis super contente de vous retrouver

pour ce deuxième épisode de « conversation avec la nature ».

On se retrouve pour parler protection.

Alors dans l'épisode

précédent, on a parlé de la connaissance, du travail scientifique

et donc suite à ce travail, on met en place

la deuxième mission du Conservatoire qui est la protection et pour en parler

cette fois ci on se déplace.

On est à Saint-Avertin dans les locaux de l'antenne

Indre-et-Loire, Loir-et-Cher,

et bonjour Cécile et merci de nous accueillir.

- Bonjour Isabelle.

Donc Cécile, tu es responsable de l'antenne ici à Tours.

Est ce que tu peux nous parler très succinctement de ton rôle

et tes missions ?

En fait, je pilote des projets pour préserver la biodiversité

et ceci en concertation avec les acteurs locaux

et les partenaires de mon territoire.

Et concrètement, je travaille avec les collectivités

mais aussi les services de l'État, les acteurs locaux

pour protéger des espaces naturels, développer des projets,

partagés et animer des sites comme par exemple des sites Natura 2000.

Et en parallèle, je coordonne aussi, comme tu l'as dit, une équipe

pour mettre tout ça en œuvre sur le terrain.

Oui, donc en tant que responsable d'antenne,

tu as une multi casquette.

Mais aujourd'hui, on va s'intéresser plutôt à la partie protection.

Donc quand on a

identifié un site à enjeux, comme on l'a vu dans l'épisode précédent

sur la connaissance, quelle est la prochaine étape ensuite ?

Alors en fait, au préalable, avant d'arriver à la prochaine étape,

je pense qu'il est important de préciser que tous les projets doivent d'abord

s'inscrire dans ce qu'on appelle nous, notre programme d'actions.

En fait, on a une stratégie foncière à l'échelle régionale.

On ne peut pas partir sur tous les projets qui se présentent.

En fait, on n'a pas les moyens d'intervenir et

on a aussi une hiérarchie, donc d'intérêts, comment dire, patrimoniale,

qui est à prendre en compte en fait sur les sites.

Et donc tous les projets doivent être validés par nos instances en préalable.

Une fois que c'est validé.

Donc quand on a une parcelle qui a été identifiée

par nos chargés d'études scientifiques comme ayant un enjeu fort

au niveau écologique, en fait, je recherche en effet les propriétaires,

donc sur le cadastre.

Et donc là c'est important en fait que je note aussi que

je contacte systématiquement les communes, donc les maires des communes,

des parcelles concernées, pour d'abord me présenter, présenter le Conservatoire

et la démarche d'animation foncière qu'on mène sur leur territoire.

Car ça nous permet vraiment que les collectivités puissent aussi

elles mêmes rassurer après les propriétaires qui viennent

parfois leur poser des questions sur qui on est, pourquoi cette démarche ?

Donc ça nous soutient, ça nous aide dans nos démarches.

C'est très important d'associer les maires dans cette démarche,

d'autant plus que de nos jours, beaucoup de communes

mettent déjà en œuvre des actions de biodiversité sur leur territoire.

Donc on vient se présenter comme en fait, en apportant aussi

une action complémentaire aux actions qui sont déjà menées

en faveur de la biodiversité par les collectivités.

C'est la SAFER qui peut faire de l'animation foncière

pour nous et qui finalise ensuite les acquisitions, c'est ça ?

Oui.

Et suite à cette prospection foncière, quelles sont les différentes possibilités

face à ces enjeux ?

Alors on a deux grands types de leviers en fait

fonciers pour préserver la biodiversité.

Au Conservatoire,

on a ce qu'on appelle la maîtrise foncière et la maîtrise d'usage.

Et dans ces deux grands types, on a en plus plusieurs outils

à notre disposition. Donc je m'explique.

Je vais vous présenter, par ordre décroissant de protection,

donc de la plus forte protection à la plus précaire.

Dans le cas de la maîtrise foncière,

en fait,

nous maîtrisons le terrain quelque part, donc nous sommes propriétaires du terrain.

Donc, soit par le biais d'une donation, donc les personnes nous donnent

leur terrain, soit par le biais de l'acquisition.

Donc le Conservatoire achète les terrains par le biais de subventions publiques.

Donc la protection du terrain, elle est ainsi très forte

car le Conservatoire qui achète les terrains,

il l'achète avec ce qu'on appelle une clause d’inaliénabilité

et donc on ne peut pas revendre ces terrains en fait ensuite.

Et puis même si on peut penser qu'un jour,

je n'espère pas que ça arrivera,

mais que le Conservatoire, pour une raison ou une autre, disparaisse,

il y aura toujours la Fondation des Espaces naturels de France,

de notre Fédération des Conservatoires qui peut récupérer ces terrains.

Donc ces terrains en fait sont toujours sécurisés sur le long terme.

Ils ne pourront pas être revendus.

Ça c'est très important.

Donc la maîtrise foncière, c'est un outil de protection

qui est efficace et pérenne

et en fait, on achète toujours à l'amiable, jamais

on ne fait de préemption.

C'est ce n'est pas dans nos usages.

On achète toujours avec l'accord du propriétaire.

Donc si la personne n'est pas vendeur,

on n'insiste pas et on continue notre démarche d'animation.

Et ensuite il existe une autre alternative à l'acquisition.

Donc c'est ce qu'on appelle le bail emphytéotique.

Alors ça, c'est un outil foncier qui est hybride entre la maîtrise foncière

et la maîtrise d'usage, avec une forte dimension d'usage.

En fait, on est quasi propriétaire du terrain pour une longue durée.

C'est ça qui est intéressant, c'est

que ça donne le droit au Conservatoire d'occuper et d'aménager un terrain

sur une durée qui peut être comprise entre 18 et 99 ans.

Donc souvent, on essaie plutôt évidemment de proposer 99 ans

parce que ça permet d'avoir une garantie de pérennité.

Mais ça peut être, ça peut être 30 ans.

La plupart du temps, c'est entre 30 et 99 ans.

Vous allez me dire pourquoi on propose

le bail emphytéotique par rapport à l'acquisition ?

Eh bien tout simplement, dans le cas où le propriétaire n'est pas vendeur.

Il n'est pas vendeur, il veut rester propriétaire,

mais il veut bien travailler avec nous sur la durée, sur la très longue durée.

Bien là, on peut déclencher le bail emphytéotique.

Il existe aussi ce qu'on appelle l'obligation réelle,

environnementale ou ORE.

Ça, c'est un nouvel outil qui est intermédiaire.

Je vous en parlerais tout à l'heure parce que c'est un peu à part.

Alors après on a la maîtrise d'usage, donc une maîtrise du terrain plus précaire.

Et là il existe plusieurs outils

comme les conventions d'usage qu'on fait en général sur dix ans

et les autorisations d'occupation temporaire sur le domaine public

fluvial par exemple la Loire qui appartient à l'État.

Voilà un petit peu les différents outils qu'on a à notre disposition.

Et donc au Conservatoire, est ce qu'il y a une solution qu'on privilégie ?

Est ce qu'on cherche toujours à devenir propriétaire ?

Alors non, pas toujours.

Évidemment,

on va privilégier toujours, évidemment,

les protections les plus fortes, dans la mesure du possible.

Mais en fait,

tout dépend de la volonté du propriétaire bien entendu, et du contexte local.

Donc oui, les outils sont toujours adaptés à tous les cas de figure

en fait.

Et comment on construit cette confiance avec les propriétaires ?

Alors ça prend du temps en fait, je pense que la concertation,

elle est centrale, elle conditionne la réussite du projet.

En fait, il faut que la personne ait confiance en nous.

Donc je vous ai parlé tout à l'heure de la concertation auprès des élus locaux.

C'est fondamental parce que si les élus nous connaissent, nous soutiennent,

ils peuvent aussi rassurer les personnes et peuvent assurer sur le fait

que nous sommes fiables.

Et ça, ça peut nous aider aussi dans l'animation.

Donc c'est très important d'avoir un soutien des collectivités

et ça arrive parfois que pour des propriétaires privés

qui sont hésitants à conventionner ou à vendre, et bien avec l'accord

des autres propriétaires qui ont déjà vendu ou conventionné

pour des sites similaires, des sites comparables,

je peux les mettre en contact pour rassurer sur des conventions d'usage.

Ça m'est déjà arrivé de dire voilà, nous avons conventionné avec un voisin

et ça permet de rassurer,

et de se dire « il l’a fait donc pourquoi pas moi ? »

Exactement.

Mais ça doit être une démarche aussi qui est très longue.

Ça peut arriver que des propriétaires refusent.

Oui, oui, très souvent, très souvent, on a des refus.

Il y a même de la majeure partie du temps, ce sont des refus, c'est très courant,

mais on continue notre animation.

En fait, il faut du temps dans l'animation et ce qu'on fait parfois, c'est

qu'on revient 5 à 10 ans plus tard sur des même secteurs.

Parce que évidemment, le foncier

ça peut bouger donc, et les gens peuvent changer d'avis.

Donc en général, on laisse un certain temps avant de revenir

pour l'animation foncière, quand on estime que des parcelles ont vraiment un enjeu

très fort au niveau écologique, au niveau de la région.

Donc tout à l'heure tu nous parlais de ORE : obligation réelle environnementale.

Tu peux nous expliquer un petit peu plus ?

Ça a l’air compliqué.

Oui, alors c'est vrai que c'est un outil différent, c'est pour ça

que je l’ai mis à part, ça s'appelle une obligation réelle environnementale.

C'est aussi un outil foncier

qui permet d'attacher des usages de préservation

de la biodiversité dans l'acte notarié de la parcelle.

Donc en fait, si vous voulez, là, le propriétaire va rester propriétaire,

mais en cas de vente, dans l'acte notarié, il y aura des clauses environnementales,

de préservation de ses haies, de ses arbres, de ses mares par exemple,

pour être sûr que son bien, le propriétaire suivant ne va pas procéder

à l’arrachage de haies ou combler sa mare,

il veut s'assurer qu'à l'avenir, la propriété foncière,

elle gardera sa valeur patrimoniale. Et donc le Conservatoire, lui,

en quoi il intervient là dedans finalement ?

Eh bien, il peut faire le plan de gestion, il peut faire la notice de gestion

qui suivra, qui accompagnera cette ORE

et donc s'assurer que les éléments seront préservés et entretenus.

Donc c'est en ça que le Conservatoire...

Mais ça peut être aussi une collectivité qui peut intervenir

comme tiers dans la signature de l’ORE;

Là, il faut bien comprendre qu'on nous, là, dans ces cas là,

on n’achète pas, on n'est pas en convention d'usage,

on accompagne finalement le propriétaire à maintenir son bien

dans le temps, tout simplement.

Mais ça permet une protection sur du plus long terme,

même en cas de changement de propriétaire.

Exactement, C'est exactement ça.

Alors par contre, concernant l’ORE, là encore,

nous avons une stratégie d'intervention au niveau régional.

Nous nous engageons dans une ORE que dans un cadre précis.

Ça, c'est important de signaler.

On ne peut pas à chaque opportunité de proposition, pouvoir donner suite.

C'est compliqué pour nous

au niveau logistique, on va devoir prioriser

dans la stratégie de notre plan d'action.

C'est du cas par cas.

C'est ça. Exactement.

Et donc parmi les outils juridiques, il y a aussi la convention d'usage.

Concrètement, qu'est ce que c'est ?

Alors, la convention d'usage, c'est un outil qui nous permet,

sans être propriétaire, d'utiliser temporairement le terrain.

Souvent en fait, on le fait pour une durée de dix ans.

C'est le minimum

parce qu'on sait qu'on a besoin de subventions publiques derrière.

Donc on ne va pas s'engager à dépenser de l'argent public sur des courtes durées.

Donc dix ans, c'est vraiment le minimum

avec un propriétaire ou une collectivité par exemple.

Et donc c'est un accord écrit entre le propriétaire et le Conservatoire

et qui nous autorise à utiliser le terrain pour y mener une gestion écologique.

Et donc tout ce travail nécessite forcément subvention.

Comment on subventionne ?

Comment on finance tout ça ?

Alors oui, effectivement, on cherche des financements.

C'est notre rôle.

Alors sachant que

quand on fait des conventions, il faut préciser qu'on s'engage toujours

à rechercher des financements, mais on ne garantit pas le succès à chaque fois.

Bien entendu que ce n'est pas toujours de notre ressort.

Donc on est tributaires aussi des subventions qu'on nous accorde.

Donc effectivement, on a plusieurs types de financements,

mais ça dépend de la nature du terrain, tout simplement.

Selon qu'il s'agisse d'une zone humide, d'une pelouse sèche calcicole,

enfin calcaire ou d'une cavité à chauve-souris, on ne va pas mobiliser les mêmes crédits.

Donc ça peut être des aides de l'Europe, des crédits européens,

des crédits de l'État, du Conseil régional, du Conseil

départemental, des agences de l'eau aussi, des collectivités.

Donc c'est très divers.

Et en fait on fonctionne avec des cofinancements.

Donc à chaque fois,

il faut faire des montages financiers pour mener à bien les acquisitions.

Donc il existe une multitude d'outils aussi pour pour cette protection

des outils qui

sont mis en place au niveau national ou au niveau régional.

Est ce que tu peux nous en décrire quelques-uns ?

Oui. Alors

je pense qu'il convient de distinguer ce que je vous ai présenté

tout à l'heure, qui sont en fait les outils fonciers du Cen.

Donc, on maîtrise, on a dit maîtrise foncière, maîtrise d'usage.

En fait, des dispositifs de politique publique environnementale

qui sont à notre disposition.

Ces dispositifs sont mis en œuvre par les collectivités

ou les services de l'État.

Et en fait, on peut les...

De même que je l'ai fait pour maîtrise foncière d'usage,

on peut les classer de la protection la plus forte à la moins forte.

On a par exemple tout ce qui est Réserve naturelle nationale,

Réserve naturelle régionale et arrêté de protection de biotope.

Ça, ce sont des outils réglementaires

qui sont très forts

et qui imposent que les sites Cen, par exemple,

les sites qui sont soit en maîtrise foncière, donc qu’on a achetés ou qu'on

a mis en convention d'usage avec des propriétaires,

et bien, ces sites là peuvent aussi bénéficier d'une

protection de ces dispositifs de politique publique.

Donc ils peuvent être classés en Réserve naturelle nationale, classés

en Réserve naturelle régionale ou en arrêté de protection biotope.

Donc ça, ils peuvent rentrer dans ce qu'on appelle la stratégie d'aires protégées

à l'échelle nationale.

Et ça permet quoi ?

En fait, ça permet simplement qu'on bénéficie d'un statut juridique

avec une réglementation très forte et des possibilités.

Il y avait des interdictions très claires interdiction de cueillette,

interdiction de circuler sur les parcelles

et ça nous permet aussi d'avoir des financements et de bénéficier

parfois d'agents assermentés qui peuvent surveiller des sites.

C'est pour ça que c'est intéressant de faire appel

à ce dispositif en plus de nos propres moyens

de maîtrise foncière ou d'usage.

Et puis vous avez d'autres dispositifs.

Donc, en dehors de ces protections très fortes que j'ai évoquées,

vous avez d'autres

dispositifs comme les Espaces naturels sensibles des Conseils départementaux.

Et ça, ce sont des politiques de chaque département

qui sont basées aussi sur le volontariat

qui visent à protéger et ouvrir au public pour que chaque habitant

du département puisse bénéficier d'un espace naturel près de chez lui.

Et donc ce dispositif a aussi

une réglementation locale avec des interdictions,

mais ça reste départemental.

Et enfin, là je suis plus général.

Donc là on passe à l'échelle européenne, on a ce qu'on appelle un dispositif

qui s'appelle Natura 2000, qui datait avant les années 2000.

Et en fait ce dispositif,

il a été mis en place à l'échelle européenne,

dans tous les pays de l'Europe et la France a décidé de partir

sur un mode contractuel, c'est à dire qu'elle n'a pas voulu interdire,

mettre sous cloche et imposer des choses sur les territoires des sites Natura 2000.

Elle a plutôt proposé la concertation et dit voilà, vous avez un territoire

avec des espèces et des habitats d'intérêt européen.

Comment pouvons-nous les préserver ?

Mettons en place des outils contractuels.

Vous avez différents outils des chartes Natura 2000.

C'est un engagement moral à préserver son terrain

des contrats Natura 2000 où vous pouvez vous faire rembourser des travaux

de restauration de génie écologique que vous faites sur votre propriété

et des mesures agro environnementales qui sont à destination uniquement

des agriculteurs qui leur permet de bénéficier

d'aides financières dans la mesure où ils contribuent à l'entretien

des milieux, dans la préservation de la biodiversité de leur terrain.

Donc, vous avez différents types d'outils et en région Centre, c'est

le Conseil régional qui anime l'ensemble des sites Natura 2000 sur la région.

Le dispositif, en fait, est certes basé sur le volontariat

et donc le mode contractuel, mais il y a quand même évidemment

un certain encadrement en cas de, par exemple, de manifestation

ou de

projets qui peuvent être impactant sur le site Natura 2000.

Il y a quand même une évaluation d'incidence

à mener auprès des services de l'État ou des collectivités

pour vérifier qu'il n'y a pas un impact fort sur les sites Natura 2000.

Est ce que tu aurais Cécile des moments forts peut-être à nous partager

de ces missions de protection, des souvenirs de projets

qui ont été valorisés ?

Oui, alors c'est vrai que j'ai des moments forts

effectivement, dans le sens où ça prend plusieurs années

parfois pour faire aboutir une vente ou une relation de confiance.

Donc oui, oui, tout à fait.

Et puis en fait

c'est aussi

un travail d'équipe parfois, parce que comme ça prend plusieurs années

il peut y avoir plusieurs animateurs territoriaux

qui se sont succédés et finalement on arrive après

et on récupère le fruit du travail des prédécesseurs.

Donc c'est un travail d'équipe, ça c'est important.

Et puis aussi, je pense que c'est surtout des relations humaines en fait,

et des accords gagnant-gagnant.

Ça c'est très important que chacun s'y retrouve.

La personne qui a vendu ou qui a conventionné

avec le Conservatoire doit se sentir gagnant gagnant

et être persuadée que c'est une réussite partagée en fait.

Ça c'est très important je pense.

Merci beaucoup Cécile, déjà de nous avoir parlé

de ce sujet qui est très stratégique et technique.

On a on a un peu mieux compris du coup le travail de protection du Conservatoire

et suite à cette protection,

forcément après on met en place les actions de gestion sur site.

Donc c'est un travail un peu plus de terrain qu'on verra

dans le prochain épisode.

En attendant de se retrouver sur les enjeux de gestion,

n'hésitez pas à nous suivre sur les réseaux,

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Et je vous dit à très vite !